Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SeS ens
ECOLE NORMALE SUPÉRIEURE DE LYON (ENS), Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP)

Numéro de dépôt :
4104365
Date de dépôt :
09/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2024
SeS ens de ECOLE NORMALE SUPÉRIEURE DE LYON (ENS

Présentation de la marque SeS ens

Déposée le 9 juillet 2014 par la société ECOLE NORMALE SUPÉRIEURE DE LYON (ENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SeS ens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la société ECOLE NORMALE SUPÉRIEURE DE LYON (ENS domicilié(e) 15 Parvis René DESCARTES, BP 7000 - 69342 - LYON CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 008 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUN Jean-Claude domicilié(e) 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France.

La marque SeS ens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104365.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SeS ens est expirée depuis le 9 juillet 2024.

ECOLE NORMALE SUPÉRIEURE DE LYON (ENS a également déposé les autres marques suivantes : Planet Terre , ENS DE LYON , ENS ENS DE LYON , ECOLE NORMALE SUPÉRIEURE DE LYON


ECOLE NORMALE SUPÉRIEURE DE LYON (ENS), Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) - 15 Parvis René DESCARTES, BP 7000 - 69342 - LYON CEDEX 07 - France - SIREN 130008121


M. BRUN Jean-Claude - 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments d'enseignement ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils de numérisation de documents, scanners, terminaux d'ordinateurs et multimédia ; supports d'enregistrement magnétiques optiques et numériques ; cartes à puce ; disques, disques compacts numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; bases de données ; publications électroniques ; Cédéroms, Dévédéroms ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; publications, imprimés, journaux, revues, périodiques, affiches, cahiers, livres, prospectus, articles, commentaires, polycopiés, programmes de cours, dossiers, manuels d'instruction et d'enseignement ;

Mise à disposition de banques et bases de données et d'images relatives au divertissement, à savoir fourniture d'accès à un service d'éducation à la formation et à l'éducation.

Education ; divertissement ; enseignement ; formation, formation continue ; services de bibliothèque et de médiathèque, services de bibliothèque à vocation biologique, scientifique, historique, géographique, linguistique, économique et sociale et littéraire ; services de bibliothèque à vocation biologique, scientifique, historique, géographique, linguistique, économique et sociale et littéraire en ligne ; rédaction d'une documentation technique, informatique, ou liée aux sciences, à l'histoire, à la géographie, à la littérature, à la biologie, aux sciences économiques et sociales, et aux langues ; édition et publication de livres, revues, documentations, commentaires et d'articles ; prêt de livres, revues et documentations ; production et location de supports portant des informations, à savoir des films cinématographiques, des cassettes vidéo ou audio ; organisation d'expositions à but éducatif ou culturel ; organisation de conférences, colloques, congrès, salons ; consultations professionnelles en matière de formation, d'éducation et de divertissement sans rapport avec la conduite des affaires ; production et publication de Cédéroms et Dévédéroms, production et publication de films, de Cédéroms et de Dévédéroms à but éducatif, historique et scientifique ou liée aux sciences, à l'histoire, aux sciences économiques et sociales, à la géographie, à la littérature, à la biologie et aux langues ; informations et conseils en matière d'éducation et de formation ; édition et publication électronique de livres, revues, documentations, commentaires, de périodiques et d'articles en ligne ; micro-édition ; organisation d'expositions à des fins éducatives en vue de faciliter les échanges et les transferts de connaissances et de technologies ; recherches à des fins éducatives dans les disciplines biologiques, littéraires, scientifiques, historiques, géographiques, des sciences économiques et sociales, et linguistiques ; services d'évaluations, d'estimations et de rapports dans ces mêmes domaines ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; conseils en matière d'éducation ou de formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultations professionnelles techniques dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; études et évaluation de technologies et d'inventions ; conseils techniques en informatique ; conception et élaboration de programmes pour ordinateurs, de logiciels et de progiciels ; création et reconstitution de bases de données ; études de projets techniques ; recherche dans les disciplines biologiques, scientifiques, littéraires, historiques, des sciences économiques et sociales, géographiques et linguistiques ; services d'évaluation, d'estimation et de rapports dans ces mêmes domaines ; expertises (travaux d'ingénieurs) recherche, développement et conception de nouveaux produits pour le compte de tiers ; organisation de transfert et d'échange de technologie entre enseignants ; centres de recherche et d'enseignement ; élaboration de banques et bases de données et d'image ; études et évaluations de technologies et d'inventions.